A.25.g. Procédure La Sarraz contre Chevilly concernant le droit de pâturage., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de La Sarraz (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC La Sarraz Fonds d'archives de la commune de La Sarraz, 1293-1960 (Fonds)
A.25.f. Procédure La Sarraz contre Envy., 1741 (Indéterminé en dessous du fonds)
A.25.g. Procédure La Sarraz contre Chevilly concernant le droit de pâturage., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
A.25.h. Procédure LL.EE. \ de Berne contre Le Lieu et Le Chenit concernant des bois., 1755-1761 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
A.25.g.
Titre:
Procédure La Sarraz contre Chevilly concernant le droit de pâturage.
Dates:
Date indéterminée
Période de création:
Aucune indication
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PAQUIER (Matières\P)
PATURAGE (Matières\P)
PRAIRIE (Matières\P)
PRE (Matières\P)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
TERRAIN (Matières\T)
USAGE (DROIT) (Matières\U)
USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
La Sarraz (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=71255
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