H 21 Règlement communal. \ Règlement pour les meuniers du Pays de Vaud., 1787 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Juriens (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Juriens Fonds d'archives de la commune de Juriens, 1499-1960 (Fonds)
H 20 Règlement communal. \ Ordonnances concernant les précautions nécessaires en cas de feu et pour prévenir les incendies, rière le Pays de Vaud., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)
H 21 Règlement communal. \ Règlement pour les meuniers du Pays de Vaud., 1787 (Indéterminé en dessous du fonds)
H 22 Règlement communal. \ Ordonnance tendant à prévenir les ravages de l'épizootie., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
H 21
Titre:
Règlement communal.
Règlement pour les meuniers du Pays de Vaud.
Dates:
1787 - 1787
Période de création:
1787
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
MEUNIER (Matières\M)
PAYS DE VAUD (Matières\P)
REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
REGLEMENT (Matières\R)
VAUD (Matières\V)
Juriens (Lieux\J)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=70452
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