F 85 Affaires judiciaires. \ Litige entre Juriens et deux bourgeois, à propos des répartitions du bois d'affouage., 1803- (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Juriens (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Juriens Fonds d'archives de la commune de Juriens, 1499-1960 (Fonds)
F 84 bis Affaires judiciaires. \ Litige entre Juriens et une famille pour anticipation sur le domaine public., 1802 (Indéterminé en dessous du fonds)
F 85 Affaires judiciaires. \ Litige entre Juriens et deux bourgeois, à propos des répartitions du bois d'affouage., 1803- (Indéterminé en dessous du fonds)
F 86 Affaires judiciaires. \ Litige entre Juriens et l'Etat de Vaud par l'intermédiaire du bureau de la liquidation des dîmes à propos de la réduction de la cense sur le four banal., 1804 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
F 85
Titre:
Affaires judiciaires.
Litige entre Juriens et deux bourgeois, à propos des répartitions du bois d'affouage.
Dates:
Après 1803
Période de création:
de 1803
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
BOIS (Matières\B)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
AFFOCAGE (Matières\A)
AFFOUAGE (Matières\A)
BOCHEAGE (Matières\B)
BOIS (ESPACE) (Matières\B)
BOIS (MATERIAU) (Matières\B)
BOIS DE FEU (Matières\B)
BOURGEOIS (Matières\B)
COMMUNIER (Matières\C)
FORET (Matières\F)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PARTAGE (Matières\P)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
REPARTITION (Matières\R)
SYLVICULTURE (Matières\S)
USAGE (DROIT) (Matières\U)
USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
Juriens (Lieux\J)
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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=70176
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