E 125 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre les communes de Romainmôtier, Premier, Juriens, Croy et Envy, d'une part et un docteur de l'autre concernant l'exercice de l'art médical dans ces localités., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Juriens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Juriens Fonds d'archives de la commune de Juriens, 1499-1960 (Fonds)
      - $E 124 Privilèges et droits communaux. \ Désignation de champs acquis par la commune de Juriens à des particuliers, en vue de l'élargissement d'un chemin., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 124 Privilèges et droits communaux. \ Désignation de champs acquis par la commune de Juriens à des particuliers, en vue de l'élargissement d'un chemin., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 125 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre les communes de Romainmôtier, Premier, Juriens, Croy et Envy, d'une part et un docteur de l'autre concernant l'exercice de l'art médical dans ces localités., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 125 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre les communes de Romainmôtier, Premier, Juriens, Croy et Envy, d'une part et un docteur de l'autre concernant l'exercice de l'art médical dans ces localités., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 126 Privilèges et droits communaux. \ Echanges de terrains entre la commune et des particuliers de Juriens, en vue de la construction d'un chemin., 1860 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 126 Privilèges et droits communaux. \ Echanges de terrains entre la commune et des particuliers de Juriens, en vue de la construction d'un chemin., 1860 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 125
Titre:	Privilèges et droits communaux. Convention entre les communes de Romainmôtier, Premier, Juriens, Croy et Envy, d'une part et un docteur de l'autre concernant l'exercice de l'art médical dans ces localités.
Dates:	1859 - 1859
Période de création:	1859
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds