E 2 Conventions, titres et droits communaux. \ Echanges et transactions foncières entre la commune et privés., 1701-1900 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 2
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Echanges et transactions foncières entre la commune et privés.
Dates:1701 - 1900
Période de création:1701 - 1900
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRANSACTION (Matières\T)
  Jouxtens-Mézery (Lieux\J)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=69706
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961