E Conventions, titres, droits communaux. \ Échange entre l'honorable commune d'Eysins, d'une part, et celle d'Arnex, d'autre part, portant sur environ 110 toises de terre inculte situées entre les deux territoires., 1833 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Échange entre l'honorable commune d'Eysins, d'une part, et celle d'Arnex, d'autre part, portant sur environ 110 toises de terre inculte situées entre les deux territoires.
Dates:1833 - 1833
Période de création:1833
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:2 décembre - Signé B Fer, notaire avec paraphe.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TERRITOIRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Arnex-sur-Nyon (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=6685
 

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