RAA 70.2-3 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjours pour étrangers. \ 8 registres, Indications sur l'état civil, la profession, le pays d'origine, le domicile à Grandson, le but du séjour, l'échéance, le domicile suivant., 1922-1932 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $RAA 70.1 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjour pour Suisses. \ 25 registres; indications sur l'état civil, origine, profession, adresse à Grandson, employeur, lieu de domicile après le départ de Grandson., 1937-1959 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 70.1 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjour pour Suisses. \ 25 registres; indications sur l'état civil, origine, profession, adresse à Grandson, employeur, lieu de domicile après le départ de Grandson., 1937-1959 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RAA 70.2-3 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjours pour étrangers. \ 8 registres, Indications sur l'état civil, la profession, le pays d'origine, le domicile à Grandson, le but du séjour, l'échéance, le domicile suivant., 1922-1932 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 70.2-3 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjours pour étrangers. \ 8 registres, Indications sur l'état civil, la profession, le pays d'origine, le domicile à Grandson, le but du séjour, l'échéance, le domicile suivant., 1922-1932 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RAA 71.1 Etat civil et contrôle des habitants. \ Bulletins de naissance. \ Registres, marqués A à K, pour des naissances enregistrées par l'état civil de Grandson, avec noms, prénoms, dates de naissance. \ (La date de fin est imprécise)., 1863-1902 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 71.1 Etat civil et contrôle des habitants. \ Bulletins de naissance. \ Registres, marqués A à K, pour des naissances enregistrées par l'état civil de Grandson, avec noms, prénoms, dates de naissance. \ (La date de fin est imprécise)., 1863-1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	RAA 70.2-3
Titre:	Etat civil et contrôle des habitants. Permis de séjours pour étrangers. 8 registres, Indications sur l'état civil, la profession, le pays d'origine, le domicile à Grandson, le but du séjour, l'échéance, le domicile suivant.
Dates:	1922 - 1932
Période de création:	1922 - 1932
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds