RAA 71.1 Etat civil et contrôle des habitants. \ Bulletins de naissance. \ Registres, marqués A à K, pour des naissances enregistrées par l'état civil de Grandson, avec noms, prénoms, dates de naissance. \ (La date de fin est imprécise)., 1863-1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $RAA 70.2-3 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjours pour étrangers. \ 8 registres, Indications sur l'état civil, la profession, le pays d'origine, le domicile à Grandson, le but du séjour, l'échéance, le domicile suivant., 1922-1932 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 70.2-3 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjours pour étrangers. \ 8 registres, Indications sur l'état civil, la profession, le pays d'origine, le domicile à Grandson, le but du séjour, l'échéance, le domicile suivant., 1922-1932 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RAA 71.1 Etat civil et contrôle des habitants. \ Bulletins de naissance. \ Registres, marqués A à K, pour des naissances enregistrées par l'état civil de Grandson, avec noms, prénoms, dates de naissance. \ (La date de fin est imprécise)., 1863-1902 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 71.1 Etat civil et contrôle des habitants. \ Bulletins de naissance. \ Registres, marqués A à K, pour des naissances enregistrées par l'état civil de Grandson, avec noms, prénoms, dates de naissance. \ (La date de fin est imprécise)., 1863-1902 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RAA 71.2 Etat civil et contrôle des habitants. \ Actes de naissance. \ Actes de naissance de personnes nées ailleurs et qui ont été envoyés au pasteur, à l'officier d'état civil ou à une autre autorité de Grandson, pour des raisons variables, mais en général en relation avec un mariage., 1797-18$ RAA 71.2 Etat civil et contrôle des habitants. \ Actes de naissance. \ Actes de naissance de personnes nées ailleurs et qui ont été envoyés au pasteur, à l'officier d'état civil ou à une autre autorité de Grandson, pour des raisons variables, mais en général en relation avec un mariage., 1797-18

Zone d'identification
Cote:	RAA 71.1
Titre:	Etat civil et contrôle des habitants. Bulletins de naissance. Registres, marqués A à K, pour des naissances enregistrées par l'état civil de Grandson, avec noms, prénoms, dates de naissance. (La date de fin est imprécise).
Dates:	1863 - 1902
Période de création:	1863 - 1902
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds