FF 3.1-2 Impôts. \ Sceaux bien conservés des Montenache, des Meunier ou des Thorman, des Brocard et d'autres indéterminés., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $FF 3.1-3 Omguelt, correspondance. \ Documents relatifs à la perception de l'omguelt, sentences baillivales, droits de perception; conflits : avec Thorman, avec "ceux de Corcelles pour n'avoir pas voulu payé le vin vendu en leur maison de ville de Corcelles", avec Champagne; dispute avec Provence;$ FF 3.1-3 Omguelt, correspondance. \ Documents relatifs à la perception de l'omguelt, sentences baillivales, droits de perception; conflits : avec Thorman, avec "ceux de Corcelles pour n'avoir pas voulu payé le vin vendu en leur maison de ville de Corcelles", avec Champagne; dispute avec Provence;
      - $FF 3.1-2 Impôts. \ Sceaux bien conservés des Montenache, des Meunier ou des Thorman, des Brocard et d'autres indéterminés., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ FF 3.1-2 Impôts. \ Sceaux bien conservés des Montenache, des Meunier ou des Thorman, des Brocard et d'autres indéterminés., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $FF 3.4 Impôts. \ Omguelt. \ 2 réponses du major Bourgeois "sur le refus qu'il fait de payer l'omguelt"., 1764 (Indéterminé en dessous du fonds)$ FF 3.4 Impôts. \ Omguelt. \ 2 réponses du major Bourgeois "sur le refus qu'il fait de payer l'omguelt"., 1764 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	FF 3.1-2
Titre:	Impôts. Sceaux bien conservés des Montenache, des Meunier ou des Thorman, des Brocard et d'autres indéterminés.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds