E 2.3.32 Conventions pour diverses charges publiques. \ Cahier des charges pour l'agent de police de nuit. \ Ce document a été, soit annulé, soit il s'agit d'un projet non entré en vigueur., 1948 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 2.3.32
Titre:Conventions pour diverses charges publiques.
Cahier des charges pour l'agent de police de nuit.
Ce document a été, soit annulé, soit il s'agit d'un projet non entré en vigueur.
Dates:1948 - 1948
Période de création:1948
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:janv.01
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  AGENT DE POLICE (Matières\A)
  CAHIER DES CHARGES (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  POLICE (ORGANISME) (Matières\P)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=63340
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961