E 2.3.31 Conventions pour diverses charges publiques. \ Cahier des charges pour le concierge de l'Hôtel de Ville. \ Ce document a été, soit annulé, soit il s'agit d'un projet non entré en vigueur., 1948 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 2.3.31
Titre:Conventions pour diverses charges publiques.
Cahier des charges pour le concierge de l'Hôtel de Ville.
Ce document a été, soit annulé, soit il s'agit d'un projet non entré en vigueur.
Dates:1948 - 1948
Période de création:1948
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:janv.01
 

Descripteurs

Entrées:  BATIMENT (Matières\B)
  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT COMMUNAL (Matières\B)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  CAHIER DES CHARGES (Matières\C)
  CONCIERGE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  HOTEL DE VILLE (Matières\H)
  MAIRIE (Matières\M)
  MAISON DE COMMUNE (Matières\M)
  MAISON DE VILLE (Matières\M)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=63339
 

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