Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 73 (0,07s) 12345678>>
		Administration communale. Agent de police et conciergerie collège.	1919 - 1920	Indéterminé en dessous du fonds	H A 3
		Administration générale, police. Adjonction au règlement sur les agents de police.	1890	Indéterminé en dessous du fonds	43 68
		Administration générale, police. Modification du règlement pour les agents de police de la Commune.	1903	Indéterminé en dessous du fonds	43 114 bis
		Administration générale, police. Motion demandant que les agents de police ne se découvrent plus lors des enterrements.	1891	Indéterminé en dessous du fonds	43 75
		Administration générale, police. Proposition de la Municipalité pour verser une pension à un ancien agent de police soit Jean-Pierre Viret.	1891	Indéterminé en dessous du fonds	43 78
		Administration générale, police. Retraites des agents de police Duflon et Pasche.	1938	Indéterminé en dessous du fonds	43 140
		Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges des agents de police.	1884	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 135
		Administration générale. Lois et règlements. Cahier des charges des agents de police.	1910	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 195
		Administration générale. Règlement. Cahier des charges des concierges, du quêteur et des agents de police.	1888 - 1890	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-4.37
		Administration générale. Travaux. Réparations aux appartements des agents de police à l'Hôpital.	1880	Indéterminé en dessous du fonds	Gbbleu 401