BB 1 bis Pièces annexes au Conseil communal. \ Préavis et rapports de la Municipalité. \ Comptes de la commune et réponses à la commission de gestion., 1834-1835 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB 1 bis
Titre:Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis et rapports de la Municipalité.
Comptes de la commune et réponses à la commission de gestion.
Dates:1834 - 1835
Période de création:1834 - 1835
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Enveloppe 1
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION (ORGANISME) (Matières\C)
  COMMISSION DE GESTION (Matières\C)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE COMMUNAL (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=62919
 

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