AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson. \ Procès-verbaux. \ Continuation avec les mêmes affaires que ci-dessus, la "battue" du port de Grandson, les comptes, la garde en cas de maladie du bétail., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson. \ Procès-verbaux des assemblées du bailliage. \ Coupes sur la montagne au baron de "Vauxmarcus", les affaires avec le major Tribolet, le partage des forêts et les abus qui s'y commettent, la commission devant taxer et visiter les "28 poses de bois$ AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson. \ Procès-verbaux des assemblées du bailliage. \ Coupes sur la montagne au baron de "Vauxmarcus", les affaires avec le major Tribolet, le partage des forêts et les abus qui s'y commettent, la commission devant taxer et visiter les "28 poses de bois
      - $AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson. \ Procès-verbaux. \ Continuation avec les mêmes affaires que ci-dessus, la "battue" du port de Grandson, les comptes, la garde en cas de maladie du bétail., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson. \ Procès-verbaux. \ Continuation avec les mêmes affaires que ci-dessus, la "battue" du port de Grandson, les comptes, la garde en cas de maladie du bétail., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson. \ Procès-verbaux. \ Convocation à l'assemblée du bailliage., 1773 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AB 3.1 Conseil général du bailliage de Grandson. \ Procès-verbaux. \ Convocation à l'assemblée du bailliage., 1773 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	AB 3.1
Titre:	Conseil général du bailliage de Grandson. Procès-verbaux. Continuation avec les mêmes affaires que ci-dessus, la "battue" du port de Grandson, les comptes, la garde en cas de maladie du bétail.
Dates:	1770 - 1770
Période de création:	1770
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds