AA 7.1 Pièces annexes à la Municipalité. \ Extraits de procès-verbaux. \ Résumé des notes et du délibéré pris sur les empiétements., 1826 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AA 7.1
Titre:Pièces annexes à la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux.
Résumé des notes et du délibéré pris sur les empiétements.
Dates:1826 - 1826
Période de création:1826
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:13 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PIECE ANNEXE A LA MUNICIPALITE (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=62876
 

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