F 3 Procédure entre la commune d'Apples ( Thivent Nouthier et Thivent Demont gouverneurs ) et celle de Reverolle ( Claude Fazan et Hypolite Rey gouverneurs ), au sujet du partage de Châtagnairiaz)., 1541 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:F 3
Titre:Procédure entre la commune d'Apples ( Thivent Nouthier et Thivent Demont gouverneurs ) et celle de Reverolle ( Claude Fazan et Hypolite Rey gouverneurs ), au sujet du partage de Châtagnairiaz).
Dates:1541 - 1541
Période de création:1541
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PARTAGE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  SYNDIC (Matières\S)
  Apples (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=6143
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961