Archives de la commune d'Apples (Dépôt d'archives)

Contexte de plan d'archivage


Titre:Archives de la commune d'Apples
Niveau:Dépôt d'archives
Plus ancien document:E 1 Droits communaux. \ Placet ( plaid ) d'Apples entre Guillaume prieur de Romainmôtier et les prud'hommes soit conseillers d'Apples ; accord concernant les droits de police, d'affouage, l'administration des forêts, etc., 1327 (Indéterminé en dessous du fonds)
Archives communales conservées aux ACV:Apples_parts_aux_acv.xml
 

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Archives communales vaudoises avant 1961