E Conventions, titres, droits communaux. \ Registre des passations à clos accordées par le Conseil, puis par la Régie., 1771-1803 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Registre des passations à clos accordées par le Conseil, puis par la Régie.
Dates:1771 - 1803
Période de création:1771 - 1803
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Années présentes : 1771-1797, 1803.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Grancy (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60980
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961