A Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité. \ Livres du Conseil de Grancy., 1703-1770 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A
Titre:Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité.
Livres du Conseil de Grancy.
Dates:1703 - 1770
Période de création:1703 - 1770
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Les délibérations sont à l'origine prises par le notaire Solliard.
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Grancy (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60930
 

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