E 3 Conventions, titres, droits communaux. \ Charles Gloor, député à Echallens et notre régisseur, écrit au Préfet; il annonce la fin de la Régie., 1878 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 3
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Charles Gloor, député à Echallens et notre régisseur, écrit au Préfet; il annonce la fin de la Régie.
Dates:1878 - 1878
Période de création:1878
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:5 mars 1878.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PREFET (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60689
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961