E 2 Conventions, titres, droits communaux. \ La première Régie va se terminer; le gérant Basset fait l'inventaire des archives qu'il avait reçues et qu'il va remettre aux nouvelles autorités., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 2
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
La première Régie va se terminer; le gérant Basset fait l'inventaire des archives qu'il avait reçues et qu'il va remettre aux nouvelles autorités.
Dates:1832 - 1832
Période de création:1832
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1 janvier 1832.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ARCHIVES (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  INVENTAIRE DES ARCHIVES (Matières\I)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60603
 

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Archives communales vaudoises avant 1961