E 2 Conventions, titres, droits communaux. \ La première Régie va se terminer; le gérant Basset fait l'inventaire des archives qu'il avait reçues et qu'il va remettre aux nouvelles autorités., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 2
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
La première Régie va se terminer; le gérant Basset fait l'inventaire des archives qu'il avait reçues et qu'il va remettre aux nouvelles autorités.
Dates:1832 - 1832
Période de création:1832
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1 janvier 1832.
 

Descripteurs

Entrées:  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
  ACCORD (Matières\A)
  ARCHIVES (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  INVENTAIRE DES ARCHIVES (Matières\I)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60603
 

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Archives communales vaudoises avant 1961