E 1 Conventions, titres, droits communaux. \ Notes de frais de la commune pour le notaire Marmet à Echallens., 1807 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Notes de frais de la commune pour le notaire Marmet à Echallens.
Dates:1807 - 1807
Période de création:1807
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:13 septembre 1807.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FACTURE (Matières\F)
  FINANCES (Matières\F)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PIECE ANNEXE AUX COMPTES (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60514
 

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