A.5.a Actes anciens. \ Règlement d'un litige entre la communauté d'Eysins et celles de Céligny et de Vaux., 1553 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Eysins (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Eysins Fonds d'archives de la commune de Eysins, 1314-1960 (Fonds)
A.5.a Actes anciens. \ Litige touchant le parcours sur les biens communs., 1548 (Indéterminé en dessous du fonds)
A.5.a Actes anciens. \ Règlement d'un litige entre la communauté d'Eysins et celles de Céligny et de Vaux., 1553 (Indéterminé en dessous du fonds)
A.5.a Actes anciens. \ Passage à record de deux prés par la ville de Nyon en faveur du seigneur de Prangins, rière le pâturage du Bois de Chêne à Promenthoux., 1549 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
A.5.a
Titre:
Actes anciens.
Règlement d'un litige entre la communauté d'Eysins et celles de Céligny et de Vaux.
Dates:
1553 - 1553
Période de création:
1553
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
4 juin.
Descripteurs
Entrées:
ACTE ANCIEN (Matières\A)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
REGLEMENT (Matières\R)
Eysins (Lieux\E)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=54336
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