E 3 Conventions, titres, droits communaux. \ Conventions et titres jugés importants ; répertoire détaillé en tête du classeur., 1949-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 3
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Conventions et titres jugés importants ; répertoire détaillé en tête du classeur.
Dates:1949 - 1960
Période de création:1949 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Essert-sous-Champvent (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=53953
 

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Archives communales vaudoises avant 1961