P Actes anciens. \ Procédure à propos d'une possession appelée Es Neyles (ou Theles), ou partie de la commune d'Ependes rendue aux mains du seigneur le samedi avant la fête de la Vierge Marie, les gouverneurs de Belmont et Gressy s'y opposant., 1520 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P
Titre:Actes anciens.
Procédure à propos d'une possession appelée Es Neyles (ou Theles), ou partie de la commune d'Ependes rendue aux mains du seigneur le samedi avant la fête de la Vierge Marie, les gouverneurs de Belmont et Gressy s'y opposant.
Dates:1520 - 1520
Période de création:1520
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  FETE (Matières\F)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  SYNDIC (Matières\S)
  Ependes (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=53372
 

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