P Actes anciens. \ Appel de Pernet Chevalley, gouverneur d'Ependes contre Georges Pillicier, gouverneur de Suchy, pour deux griefs "dont il n'est pas parlé du sujet, le jeudi avant Saint-Thomas 1517; signé Michel Frossard"., 1517 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ependes (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ependes Fonds d'archives de la commune de Ependes, 1415-1960 (Fonds)
      - $P Actes anciens. \ Sans analyse., 1514 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P Actes anciens. \ Sans analyse., 1514 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P Actes anciens. \ Appel de Pernet Chevalley, gouverneur d'Ependes contre Georges Pillicier, gouverneur de Suchy, pour deux griefs "dont il n'est pas parlé du sujet, le jeudi avant Saint-Thomas 1517; signé Michel Frossard"., 1517 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P Actes anciens. \ Appel de Pernet Chevalley, gouverneur d'Ependes contre Georges Pillicier, gouverneur de Suchy, pour deux griefs "dont il n'est pas parlé du sujet, le jeudi avant Saint-Thomas 1517; signé Michel Frossard"., 1517 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P Actes anciens. \ Procédure à propos d'une possession appelée Es Neyles (ou Theles), ou partie de la commune d'Ependes rendue aux mains du seigneur le samedi avant la fête de la Vierge Marie, les gouverneurs de Belmont et Gressy s'y opposant., 1520 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P Actes anciens. \ Procédure à propos d'une possession appelée Es Neyles (ou Theles), ou partie de la commune d'Ependes rendue aux mains du seigneur le samedi avant la fête de la Vierge Marie, les gouverneurs de Belmont et Gressy s'y opposant., 1520 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P
Titre:	Actes anciens. Appel de Pernet Chevalley, gouverneur d'Ependes contre Georges Pillicier, gouverneur de Suchy, pour deux griefs "dont il n'est pas parlé du sujet, le jeudi avant Saint-Thomas 1517; signé Michel Frossard".
Dates:	1517 - 1517
Période de création:	1517
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds