U1/2.1 Affaires judiciaires. \ Justice de Paix et préfecture. \ Invitation à dresser l'inventaire des biens de la commune et des Pauvres de la Commune (de l'ancienne et de la nouvelle régie)., 1803 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U1/2.1
Titre:Affaires judiciaires.
Justice de Paix et préfecture.
Invitation à dresser l'inventaire des biens de la commune et des Pauvres de la Commune (de l'ancienne et de la nouvelle régie).
Dates:1803 - 1803
Période de création:1803
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DISTRICT (Matières\D)
  INDIGENCE (Matières\I)
  INDIGENT (Matières\I)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  JUSTICE DE PAIX (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PAUVRE (Matières\P)
  PAUVRETE (Matières\P)
  PREFECTURE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  Epalinges (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=53263
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961