Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 141 (0,08s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Devant le notaire [non désigné], s'est présentée Susanne Lorent, veuve de [ ], frère d'honorable Anthony Lorent à présent femme d'honorable Jean-Pierre Dubiez, demeurant à Yverdon et vend rière le territoire et confins d'Ursins plusieurs pièces de terre dont une est située Au Grand-	1684	Indéterminé en dessous du fonds	P 1
		Administration générale. Droits civiques. Elections. Arrêté de la préfecture.	1905	Indéterminé en dessous du fonds	14,02
		Administration générale. Offices cantonaux et fédéraux. Autorités de district. Préfecture.	1890 - 1929	Indéterminé en dessous du fonds	24,03
		Administration générale. Offices cantonaux et fédéraux. Préfecture. Correspondance.	1884 - 1925	Indéterminé en dessous du fonds	24,06
		Affaires de personnel communal, dossiers administratifs. Préfecture: Instruction.	1930 - 1949	Indéterminé en dessous du fonds	AC 5
		Affaires judiciaires diverses. Ligne de tir au bord du lac. Implantation de la ligne de tir, conflit entre la Municipalité et le Département militaire vaudois, dommages-intérêts à un nommé Castelli, entrepreneur, correspondance, procédure, recours, arrêt du Tribunal fédéral, décisions préfectora	1888 - 1893	Indéterminé en dessous du fonds	U 9.2
		Affaires judiciaires. Annonces des peines de prison par la préfecture.	1909 - 1933	Indéterminé en dessous du fonds	U 11
		Affaires judiciaires. Feuille de conduite d'un prévenu de la Préfecture de Lausanne concernant Louis Borgeaud.	1891	Indéterminé en dessous du fonds	U.95
		Affaires judiciaires. Justice de Paix et préfecture. 10 actes de la Justice de Paix du Cercle de Pully au citoyen Syndic d'Epalinges.	1803 - 1807	Indéterminé en dessous du fonds	U1/2.1
		Affaires judiciaires. Justice de Paix et préfecture. Accusé de réception de l'inventaire des biens de la commune et des pauvres et remarques du vénérable Pasteur.	1803	Indéterminé en dessous du fonds	U1/2.2