E 108. Convention avec l'Etat de Vaud permettant à la commune d'Eclépens de déverser au canal "le bief" un collecteur destiné à l'évacuation des eaux. \ Acte., 1935 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 108.
Titre:Convention avec l'Etat de Vaud permettant à la commune d'Eclépens de déverser au canal "le bief" un collecteur destiné à l'évacuation des eaux.
Acte.
Dates:1935 - 1935
Période de création:1935
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:8 mai; avec plans.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CANAL (Matières\C)
  CANTON DE VAUD (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  EAU (Matières\E)
  ETAT DE VAUD (Matières\E)
  VAUD (Matières\V)
  Eclépens (Lieux\E)
  COLLECTEUR (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=52051
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961