Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abergement avec réserve du droit de pâturage en faveur de la commune d'Orny. Acte.	1696	Indéterminé en dessous du fonds	E 28.
		Abergement fait entre le baron de La Sarraz et les sujets d'Eclépens pour l'avoinerie. Acte.	1593	Indéterminé en dessous du fonds	E 10.
		Achat d'une pompe à moteur.	1937	Indéterminé en dessous du fonds	GB 73.
		Achat d'une pompe à moteur.	1932	Indéterminé en dessous du fonds	GB 70.
		Acte de réception à la bourgeoisie en faveur de Denis, fils de Gervais Monet de Sévillion, paroisse d'Ognon, mandement de Bellegarde en Faucigny. Prix: 40 florins petit poids de 12 sols. Acte reçu par égrège Nicolas Monney. Acte.	1571	Indéterminé en dessous du fonds	E 6.
		Adjudication de travaux sur le martinet de la forge par Jean Vincent, maître charpentier à Poliez-le-Grand.	1754	Indéterminé en dessous du fonds	GB 5.
		Affaires judiciaires: procès, litiges. Eclépens contre Isaac-Louis Berger: poursuites pour dettes.	1803	Indéterminé en dessous du fonds	U 32.
		Affaires judiciaires: procès, litiges. Eclépens contre Jean-Pierre Berger à cause d'un refus d'adjuger une mise en infraction aux règlements communaux.	1719 - 1720	Indéterminé en dessous du fonds	U 17.
		Affaires judiciaires: procès, litiges. Eclépens contre Jean-Pierre Berger à cause d'une vacance d'emploi.	1715	Indéterminé en dessous du fonds	U 16.
		Affaires judiciaires: procès, litiges. Eclépens contre Jean-Pierre Berger.	1711 - 1714	Indéterminé en dessous du fonds	U 15.