GC 28bis 1 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. \ Bordereau de livraison. \ Procès-verbaux des assemblées générales, des reconnaissances provisoires et définitives, d'audience auprès du Chef du Service AF (améliorations foncières), concernant la Commune de Chêne-Pâquier, d'une séanc

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:GC 28bis 1
Titre:Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Procès-verbaux des assemblées générales, des reconnaissances provisoires et définitives, d'audience auprès du Chef du Service AF (améliorations foncières), concernant la Commune de Chêne-Pâquier, d'une séance avec la Municipalité de Vuissens; listes d'appels des membres.
Dates:1958 - 1960
Période de création:1958 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AMELIORATIONS FONCIERES (Matières\A)
  AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (Matières\A)
  ASSEMBLEE GENERALE (Matières\A)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  LISTE (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  REGROUPEMENT PARCELLAIRE (Matières\R)
  REMANIEMENT PARCELLAIRE (Matières\R)
  ROLE (Matières\R)
  TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
  Démoret (Lieux\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=49932
 

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