6 CC 302 Jugement du Tribunal cantonal au sujet du maintien du chemin du Vigny., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Cully Fonds de la ville de Cully, 1247-1900 (Fonds)
6 CC 302 Transaction entre la Ville de Cully et la Bourgeoisie de Riex, au sujet du maintien du chemin du Vigny., 1767 (Indéterminé en dessous du fonds)
6 CC 302 Jugement du Tribunal cantonal au sujet du maintien du chemin du Vigny., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)
6 AA 300 Procédure ouverte contre Riex au sujet du pont de Riex., 1715 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
6 CC 302
Titre:
Jugement du Tribunal cantonal au sujet du maintien du chemin du Vigny.
Dates:
1859 - 1859
Période de création:
1859
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
22 février.
Descripteurs
Entrées:
CHEMIN (Matières\C)
JUGEMENT (Matières\J)
JUSTICE (Matières\J)
PRONONCE (Matières\P)
SENTENCE (Matières\S)
TRIBUNAL (Matières\T)
Cully (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=47003
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: