43 341 Lettres de rente, obligations et actes de défaut de biens. \ Note de créances à faire garantir., 1814 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Cully Fonds de la Paroisse de Villette (suite), 1301-1921 (Fonds)
43 340 Acte de revers en faveur des hoirs d'Abraham Cuénod., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)
43 341 Lettres de rente, obligations et actes de défaut de biens. \ Note de créances à faire garantir., 1814 (Indéterminé en dessous du fonds)
43 342 Lettres de rente, obligations et actes de défaut de biens. \ Inventaire des créances des pauvres., 1815 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
43 341
Titre:
Lettres de rente, obligations et actes de défaut de biens.
Note de créances à faire garantir.
Dates:
1814 - 1814
Période de création:
1814
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
CREANCE (Matières\C)
DETTE (Matières\D)
EMPRUNT (Matières\E)
FAILLITE (Matières\F)
LETTRE DE RENTE (Matières\L)
OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
PRET (Matières\P)
RENTE (Matières\R)
TITRE (DROIT) (Matières\T)
Cully (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=46093
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