W 24 Actes anciens (parchemins). \ Cession. \ En faveur de la Commune de Cugy, par Jaquemaz Noverre, de sa part et portion des bois qu'elle peut avoir par indivis avec Claudine Kepfer, moyennant le prix de 30 écus., 1703 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Cugy (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy, 1548-1960 (Fonds)
      - $W 23 Actes anciens (parchemins). \ Abergement d'une demi-pose de terre. \ Présentement en friche, accordé à Bernard Barthelemy Vevay, par la Commune de Cugy.Cense annuelle et perpétuelle de 5 florins. \ Le conseiller sera obligé de fermer tout le long de dite pièce du côté du chemin d'orient et$ W 23 Actes anciens (parchemins). \ Abergement d'une demi-pose de terre. \ Présentement en friche, accordé à Bernard Barthelemy Vevay, par la Commune de Cugy.Cense annuelle et perpétuelle de 5 florins. \ Le conseiller sera obligé de fermer tout le long de dite pièce du côté du chemin d'orient et
      - $W 24 Actes anciens (parchemins). \ Cession. \ En faveur de la Commune de Cugy, par Jaquemaz Noverre, de sa part et portion des bois qu'elle peut avoir par indivis avec Claudine Kepfer, moyennant le prix de 30 écus., 1703 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 24 Actes anciens (parchemins). \ Cession. \ En faveur de la Commune de Cugy, par Jaquemaz Noverre, de sa part et portion des bois qu'elle peut avoir par indivis avec Claudine Kepfer, moyennant le prix de 30 écus., 1703 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 25 Actes anciens (parchemins). \ Vente. \ Par Claudine Kueffer à la Communauté de Cugy de sa part de trois mas de terre, pré et bois rière Cugy, lieux-dits "Au Mottey", "Au Mont-billard", "En la Baumas". \ D'autres mas et pièces de terres font l'objet de la même vente., 1709 (Indéterminé en d$ W 25 Actes anciens (parchemins). \ Vente. \ Par Claudine Kueffer à la Communauté de Cugy de sa part de trois mas de terre, pré et bois rière Cugy, lieux-dits "Au Mottey", "Au Mont-billard", "En la Baumas". \ D'autres mas et pièces de terres font l'objet de la même vente., 1709 (Indéterminé en d

Zone d'identification
Cote:	W 24
Titre:	Actes anciens (parchemins). Cession. En faveur de la Commune de Cugy, par Jaquemaz Noverre, de sa part et portion des bois qu'elle peut avoir par indivis avec Claudine Kepfer, moyennant le prix de 30 écus.
Dates:	1703 - 1703
Période de création:	1703
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds