Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes anciens (parchemins).	1693	Indéterminé en dessous du fonds	W 19
		Actes anciens (parchemins). Abergement d'une demi-pose de terre. Présentement en friche, accordé à Bernard Barthelemy Vevay, par la Commune de Cugy.Cense annuelle et perpétuelle de 5 florins. Le conseiller sera obligé de fermer tout le long de dite pièce du côté du chemin d'orient et de mainte	1701	Indéterminé en dessous du fonds	W 23
		Actes anciens (parchemins). Abergement d'une demi-pose de terre. Toute réduite en buisson accordé à Bernard Barthelemi Vevay, par la Commune de Cugy, moyennant l'entrage de 40 florins et la cense annuelle de 6 sols.	1698	Indéterminé en dessous du fonds	W 22
		Actes anciens (parchemins). Abergement d'une petite place. A Pierre-Louis Hennard, par les gouverneurs de Cugy, devant sa maison, pour faire bâtir et construire un four pour son usage particulier, moyennant 6 florins pp. et la cense annuelle de 6 deniers.	1654	Indéterminé en dessous du fonds	W 12
		Actes anciens (parchemins). Accord sur différent. Opposant Abigaïl Frinçon et la communauté de Cugy. La veuve paiera annuellement 5 florins au gouverneur de Cugy et elle pourra procéder au rachat de sa maison lorsqu'elle en aura le pouvoir.	1671	Indéterminé en dessous du fonds	W 16
		Actes anciens (parchemins). Acquis. De 16 terrains rière Cugy et Morrens, en faveur de la Communauté de Cugy, contre Charles-Samuel-Jean D'Apples, moyennant 11200 francs.	1785	Indéterminé en dessous du fonds	W 50
		Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de Jean-Samuel D'Apples, contre Jean-Jacques Vanney d'une pièce de terre en champ et pré, lieu-dit "Au Chatagnier", pour 560 francs.	1779	Indéterminé en dessous du fonds	W 44
		Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Communauté de Cugy, contre Anne-Marie et Jeanne- Louise Gringet d'un champ d'environ 7 quarterons "A la Cavenettaz" et d'autres champs, pour 5720 florins.	1784	Indéterminé en dessous du fonds	W 48
		Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Communauté de Cugy, contre Anne-Marie et Jeanne- Louise Gringet d'une pièce de terre en friche et d'une pièce de terre en planche, moyennant 300 florins.	1785	Indéterminé en dessous du fonds	W 49
		Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Commune de Cugy contre Jaques Vanney, d'environ une seytorée de pré au lieu-dit "Es Vernes" de tous ses bois rière Cugy ainsi que sa part des bois provenant des hoirs de Josias fils de feu Abraham Vannay, pour la somme de 400 florins de capital	1741	Indéterminé en dessous du fonds	W 36