W 23 Actes anciens (parchemins). \ Abergement d'une demi-pose de terre. \ Présentement en friche, accordé à Bernard Barthelemy Vevay, par la Commune de Cugy.Cense annuelle et perpétuelle de 5 florins. \ Le conseiller sera obligé de fermer tout le long de dite pièce du côté du chemin d'orient et

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Cugy (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy, 1548-1960 (Fonds)
      - $W 22 Actes anciens (parchemins). \ Abergement d'une demi-pose de terre. \ Toute réduite en buisson accordé à Bernard Barthelemi Vevay, par la Commune de Cugy, moyennant l'entrage de 40 florins et la cense annuelle de 6 sols., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 22 Actes anciens (parchemins). \ Abergement d'une demi-pose de terre. \ Toute réduite en buisson accordé à Bernard Barthelemi Vevay, par la Commune de Cugy, moyennant l'entrage de 40 florins et la cense annuelle de 6 sols., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 23 Actes anciens (parchemins). \ Abergement d'une demi-pose de terre. \ Présentement en friche, accordé à Bernard Barthelemy Vevay, par la Commune de Cugy.Cense annuelle et perpétuelle de 5 florins. \ Le conseiller sera obligé de fermer tout le long de dite pièce du côté du chemin d'orient et$ W 23 Actes anciens (parchemins). \ Abergement d'une demi-pose de terre. \ Présentement en friche, accordé à Bernard Barthelemy Vevay, par la Commune de Cugy.Cense annuelle et perpétuelle de 5 florins. \ Le conseiller sera obligé de fermer tout le long de dite pièce du côté du chemin d'orient et
      - $W 24 Actes anciens (parchemins). \ Cession. \ En faveur de la Commune de Cugy, par Jaquemaz Noverre, de sa part et portion des bois qu'elle peut avoir par indivis avec Claudine Kepfer, moyennant le prix de 30 écus., 1703 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 24 Actes anciens (parchemins). \ Cession. \ En faveur de la Commune de Cugy, par Jaquemaz Noverre, de sa part et portion des bois qu'elle peut avoir par indivis avec Claudine Kepfer, moyennant le prix de 30 écus., 1703 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	W 23
Titre:	Actes anciens (parchemins). Abergement d'une demi-pose de terre. Présentement en friche, accordé à Bernard Barthelemy Vevay, par la Commune de Cugy.Cense annuelle et perpétuelle de 5 florins. Le conseiller sera obligé de fermer tout le long de dite pièce du côté du chemin d'orient et de maintenir un bon chemin vis-à-vis d'elle d'une largeur convenable.
Dates:	1701 - 1701
Période de création:	1701
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds