W 25 Actes anciens (parchemins). \ Vente. \ Par Claudine Kueffer à la Communauté de Cugy de sa part de trois mas de terre, pré et bois rière Cugy, lieux-dits "Au Mottey", "Au Mont-billard", "En la Baumas". \ D'autres mas et pièces de terres font l'objet de la même vente., 1709 (Indéterminé en d

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Cugy (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy, 1548-1960 (Fonds)
      - $W 24 Actes anciens (parchemins). \ Cession. \ En faveur de la Commune de Cugy, par Jaquemaz Noverre, de sa part et portion des bois qu'elle peut avoir par indivis avec Claudine Kepfer, moyennant le prix de 30 écus., 1703 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 24 Actes anciens (parchemins). \ Cession. \ En faveur de la Commune de Cugy, par Jaquemaz Noverre, de sa part et portion des bois qu'elle peut avoir par indivis avec Claudine Kepfer, moyennant le prix de 30 écus., 1703 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 25 Actes anciens (parchemins). \ Vente. \ Par Claudine Kueffer à la Communauté de Cugy de sa part de trois mas de terre, pré et bois rière Cugy, lieux-dits "Au Mottey", "Au Mont-billard", "En la Baumas". \ D'autres mas et pièces de terres font l'objet de la même vente., 1709 (Indéterminé en d$ W 25 Actes anciens (parchemins). \ Vente. \ Par Claudine Kueffer à la Communauté de Cugy de sa part de trois mas de terre, pré et bois rière Cugy, lieux-dits "Au Mottey", "Au Mont-billard", "En la Baumas". \ D'autres mas et pièces de terres font l'objet de la même vente., 1709 (Indéterminé en d
      - $W 26 Actes anciens (parchemins). \ Vente. \ Faite par Jeane Noverat à la Commune de Cugy de sa part de trois mas de terre, pré et bois, pour le prix de 40 écus petits de capital, 10 florins de vin. \ Les frais du commissaire Buttex, pour plans, sont à charge de la Commune., 1709 (Indéterminé en$ W 26 Actes anciens (parchemins). \ Vente. \ Faite par Jeane Noverat à la Commune de Cugy de sa part de trois mas de terre, pré et bois, pour le prix de 40 écus petits de capital, 10 florins de vin. \ Les frais du commissaire Buttex, pour plans, sont à charge de la Commune., 1709 (Indéterminé en

Zone d'identification
Cote:	W 25
Titre:	Actes anciens (parchemins). Vente. Par Claudine Kueffer à la Communauté de Cugy de sa part de trois mas de terre, pré et bois rière Cugy, lieux-dits "Au Mottey", "Au Mont-billard", "En la Baumas". D'autres mas et pièces de terres font l'objet de la même vente.
Dates:	1709 - 1709
Période de création:	1709
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds