W 18 Actes anciens (parchemins). \ Passation à clos et à record. \ Par la communauté de Cugy en faveur de Jérémie Sterk pour une pièce de terre et pré de la contenance d'environ 10 poses sise rière le territoire de Cugy, lieu-dit "A l'Essert Dessoubs" alias "En Rosset"et pour une autre pièce de

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:W 18
Titre:Actes anciens (parchemins).
Passation à clos et à record.
Par la communauté de Cugy en faveur de Jérémie Sterk pour une pièce de terre et pré de la contenance d'environ 10 poses sise rière le territoire de Cugy, lieu-dit "A l'Essert Dessoubs" alias "En Rosset"et pour une autre pièce de terre et pré lieu-dit "En Rueire".
S'ensuit encore un certain nombre de conditions à respecter.
Dates:1693 - 1693
Période de création:1693
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:36824
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  ESSERT (Matières\E)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TERRITOIRE (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Cugy (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=43814
 

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