A 2 Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité., 1794-1817 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 2
Titre:Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité.
Dates:1794 - 1817
Période de création:1794 - 1817
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ce volume porte la mention "3e registre". (il semble donc que, au début du XIXe siècle, le registre des délibérations de 1697 à 1769 était encore présent).
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Crissier (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=41249
 

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