M 2. Police. \ Liste de ceux qui ont reçu 1 exemplaire du règlement de police ( nommé "Inventaire des archives 1866")., 1893- (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:M 2.
Titre:Police.
Liste de ceux qui ont reçu 1 exemplaire du règlement de police ( nommé "Inventaire des archives 1866").
Dates:Après 1893
Période de création:de 1893
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Les 1ères pages ont été enlevées.
 

Descripteurs

Entrées:  ARCHIVES (Matières\A)
  LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
  LISTE (Matières\L)
  POLICE (Matières\P)
  REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
  REGLEMENT DE POLICE (Matières\R)
  REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
  REGLEMENT (Matières\R)
  ROLE (Matières\R)
  Cottens (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=41015
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961