Affaires judiciaires. \ Procédures et litiges traités en cours de justice., 1633-1850 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Corcelles-sur-Chavornay Fonds d'archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay, 1502-1960 (Fonds)
Affaires judiciaires. \ Procès intenté par ceux de Corcelles contre ceux de la Robélaz concernant le parcours du bétail., 1737 (Indéterminé en dessous du fonds)
Affaires judiciaires. \ Procédures et litiges traités en cours de justice., 1633-1850 (Indéterminé en dessous du fonds)
Divers. \ Souvenir du premier Centenaire de l'Indépendance vaudoise à Corcelles-sur-Chavornay : compte-rendu de la fête des 23 et 24 janvier., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Titre:
Affaires judiciaires.
Procédures et litiges traités en cours de justice.
Dates:
1633 - 1850
Période de création:
1633 - 1850
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
COUR DE JUSTICE (Matières\C)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
TRIBUNAL (Matières\T)
Corcelles-sur-Chavornay (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=39486
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