U 15 Affaires judiciaires - Litiges. \ Sentence baillivale pour la commune de Corcelles d'avec les hoirs Roux sur un droit de "marinage"., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Corcelles-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Corcelles-le-Jorat, 1407-1960 (Fonds)
U 14 Affaires judiciaires - Litiges. \ Clôture pour le bétail entre Froideville-Corcelles., 1743 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 15 Affaires judiciaires - Litiges. \ Sentence baillivale pour la commune de Corcelles d'avec les hoirs Roux sur un droit de "marinage"., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 16 Affaires judiciaires - Litiges. \ Arrêt pour le petit dixme de cure et des "novalli" au village., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 15
Titre:
Affaires judiciaires - Litiges.
Sentence baillivale pour la commune de Corcelles d'avec les hoirs Roux sur un droit de "marinage".
Dates:
1746 - 1746
Période de création:
1746
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
BAILLI (Matières\B)
HERITAGE (Matières\H)
HOIRIE (Matières\H)
JUGEMENT (Matières\J)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
PRONONCE (Matières\P)
SENTENCE (Matières\S)
SUCCESSION (Matières\S)
Corcelles-le-Jorat (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=39138
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: