13.02.2008 Sentence rendue par la cour de Coppet sous la présidence d'Humbert Allamand, seigneur d'Aubonne sur un litige entre Jean Gambex d'une part, et Pierre et Jean enfants de Pierre Mugnier de l'autre., 1342 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:13.02.2008
Titre:Sentence rendue par la cour de Coppet sous la présidence d'Humbert Allamand, seigneur d'Aubonne sur un litige entre Jean Gambex d'une part, et Pierre et Jean enfants de Pierre Mugnier de l'autre.
Dates:1342 - 1342
Période de création:1342
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:29 août.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ENFANT (Matières\E)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MEUNIER (Matières\M)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  Coppet (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=38019
 

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