A 1-17 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. \ Bribes de registres de procès-verbaux, des cahiers de brouillards et des notes permettant de reconstituer l'activité de l'exécutif communal durant ces années., 1676-1818 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 1-17
Titre:Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Bribes de registres de procès-verbaux, des cahiers de brouillards et des notes permettant de reconstituer l'activité de l'exécutif communal durant ces années.
Dates:1676 - 1818
Période de création:1676 - 1818
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Combremont-le-Grand (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=37077
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961