A I 7 Délibérations du Conseil (Ancien régime). \ Registre de procès-verbaux No 1., 1782-1797 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A I 7
Titre:Délibérations du Conseil (Ancien régime).
Registre de procès-verbaux No 1.
Dates:1782 - 1797
Période de création:1782 - 1797
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:3 janvier 1782 -18 novembre 1797; 468 pages+16 pages d'annexes ; Registre commencé en 1782 après l'incendie arrivé à la maison du Sr conseiller Jean Jaques Penard, secrétaire subside; ont disparu 2 grands livres de registre, 2 manuaux de la Bourgeoisie, 3 doubles des comptes avec la clé du coffre du village ; les textes du registre A I 5 et la moitié de ceux du registre A I 6 sont repris dans ce registre.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Chexbres (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=30935
 

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