E 40 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part et la commune d'Agiez de l'autre pour la pose de 5 poteaux., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 40
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part et la commune d'Agiez de l'autre pour la pose de 5 poteaux.
Dates:1906
Période de création:1906
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACCORD (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FORET (Matières\F)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Agiez (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=3028
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961