L 13 Règlements communaux. \ Cahier des charges pour les fonctions de concierge et cantonnier, M Marcel Bovard; voir aussi L 19., 1935 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:L 13
Titre:Règlements communaux.
Cahier des charges pour les fonctions de concierge et cantonnier, M Marcel Bovard; voir aussi L 19.
Dates:1935 - 1935
Période de création:1935
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:29 août 1935.
 

Descripteurs

Entrées:  CAHIER DES CHARGES (Matières\C)
  CONCIERGE (Matières\C)
  LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
  REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
  REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
  REGLEMENT (Matières\R)
  Chavannes-près-Renens (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=29090
 

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