A 5041 Travaux. \ Police des constructions. \ Règlement sur les chemins et constructions nouvelles., 1900 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Chardonne (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Chardonne Fonds d'archives de la commune de Chardonne, 1521-1960 (Fonds)
A 5040 Travaux. \ Police des constructions. \ Plan d'extension et nouveaux chemins., 1899-1900 (Indéterminé en dessous du fonds)
A 5041 Travaux. \ Police des constructions. \ Règlement sur les chemins et constructions nouvelles., 1900 (Indéterminé en dessous du fonds)
A 5050 Travaux. \ Eaux. \ Ruisseaux, coulisses. \ Entre autres : règlements pour la paroisse de Corsier concernant les grands chemins, la conduite des eaux et les coulisses qui doivent servir à cet usage, et concernant la garde du bétail., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
A 5041
Titre:
Travaux.
Police des constructions.
Règlement sur les chemins et constructions nouvelles.
Dates:
1900 - 1900
Période de création:
1900
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
REGLEMENT (Matières\R)
TRAVAUX (Matières\T)
CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
POLICE DES CONSTRUCTIONS (Matières\P)
REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
Chardonne (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=27168
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