D 14 Actes anciens. \ Copie d'une transaction par laquelle la commune de Chabrey aura les records devers vent du Plambois et la commune de Champmartin devers bise., 1656 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vully-les-Lacs (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey, 1448-1960 (Fonds)
      - $D 13 Actes anciens. \ Obligation en faveur de Jean Rudollf Vurstemberguer, bourgeois de Berne, bailli d'Avenches, contre Pierre Christinaz dit Jan, gouverneur du village et communauté de Chabrey., 1650 (Indéterminé en dessous du fonds)$ D 13 Actes anciens. \ Obligation en faveur de Jean Rudollf Vurstemberguer, bourgeois de Berne, bailli d'Avenches, contre Pierre Christinaz dit Jan, gouverneur du village et communauté de Chabrey., 1650 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $D 14 Actes anciens. \ Copie d'une transaction par laquelle la commune de Chabrey aura les records devers vent du Plambois et la commune de Champmartin devers bise., 1656 (Indéterminé en dessous du fonds)$ D 14 Actes anciens. \ Copie d'une transaction par laquelle la commune de Chabrey aura les records devers vent du Plambois et la commune de Champmartin devers bise., 1656 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $D 15 Actes anciens. \ Procédure appellatoire pour la communauté de Chabrey contre les héritiers de feu le secrétaire Jaques Christinaz dudit lieu., 1659 (Indéterminé en dessous du fonds)$ D 15 Actes anciens. \ Procédure appellatoire pour la communauté de Chabrey contre les héritiers de feu le secrétaire Jaques Christinaz dudit lieu., 1659 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	D 14
Titre:	Actes anciens. Copie d'une transaction par laquelle la commune de Chabrey aura les records devers vent du Plambois et la commune de Champmartin devers bise.
Dates:	1656 - 1656
Période de création:	1656
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds