Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 246 (0,07s) 12345678910...>>
		Actes anciens.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	D 521-563
		Actes anciens.	1738 - 1798	Indéterminé en dessous du fonds	D 151-519
		Actes anciens. Abergement pour la commune de Chabrey contre la ville et communauté de Cudrefin.	1681	Indéterminé en dessous du fonds	D 38
		Actes anciens. Abergement. Laud baillival pour un abergement de Chabrey aux Roches rière Cudrefin.	1683	Indéterminé en dessous du fonds	D 45
		Actes anciens. Acquis en faveur de la communauté de Chabrey contre Jaques fils de David Christinaz dit Jan dudit lieu, agissant au nom de sa femme Marie.	1688	Indéterminé en dessous du fonds	D 59
		Actes anciens. Acquis en faveur de la commune de Chabrey contre Adam Christinaz dit Jan dudit lieu.	1689	Indéterminé en dessous du fonds	D 63
		Actes anciens. Acte baillival pour Chabrey contre Villars-le-Grand touchant le pâquerage avec Delley.	1731	Indéterminé en dessous du fonds	D 133
		Actes anciens. Actes notariés. Contient lettres de rente, cédules, décisions baillivales, accords et conventions.	à 1797	Indéterminé en dessous du fonds	D
		Actes anciens. Arrangement entre Chabrey et Delley sur les pâturages.	1731	Indéterminé en dessous du fonds	D 564
		Actes anciens. Arrêt de LL EE de Berne concernant un litige entre Villars-le-Grand et Chabrey relatif aux pâturages des prés des Mollies, au bois des Biolles et à un pré Sous Villars; parchemin avec sceau pendant.	1684	Indéterminé en dessous du fonds	D 48